Isabelle Rossignol


Autre nom possible de la personne recherchée:
Isabelle Fialon Isabelle Fiévet Isabelle Fiévet-Rossignol
De: Isabelle ROSSIGNOL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: ROSSIGNOL Isabelle
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Isabelle ROSSIGNOL
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000023105646(source JORF)
désignation
19 Novembre 201019/11/2010
De: Isabelle Rossignol
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Rossignol (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rossignol (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
JORFTEXT000000444671(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Isabelle Rossignol
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Isabelle Rossignol
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000414716(source JORF)
désignation
07 Août 200307/08/2003
De: Rossignol (Isabelle)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours mathématiques
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2002-09-03"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000787349(source JORF)
nomination
14 Mai 200314/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.